Conditions d’utilisation
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE:
Le site www.yellowpaysage.fr propose un contenu d'informations dans le seul but de montrer les domaines de compétence de la société YELLOW PAYSAGE. Les utilisateurs sont invités à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Ludovic Poudevigne est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les photos et vidéos, logos, textes et design.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme une infraction aux articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et pourra faire l'objet de poursuites.
RESPONSABILITE
La responsabilité de YELLOW PAYSAGE et de Ludovic Poudevigne ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement du site.
Ludovic Poudevigne ne pourra être tenu pour responsable des dommages causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.yellowpaysage.fr.
Ludovic Poudevigne s'engage à sécuriser au mieux le site www.yellowpaysage.fr. Il ne sera cependant pas responsable si des données indésirables sont importées et installées sur le site sans son consentement.
LIENS HYPERTEXTES VERS DES SITES TIERS
Le site www.yellowpaysage.fr propose des liens hypertextes redirigeant vers des sites Internet édités par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas l'approbation par Ludovic Poudevigne du contenu des dits sites. Ludovic Poudevigne ne peut pas être responsable de leur contenu, leur accès et/ou leur bon fonctionnement technique.
Par conséquent, la responsabilité de Ludovic Poudevigne ne pourra être engagée en cas de litige entre l'utilisateur et un de ses sites.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Conformément à l’article L 121-84 du code de la consommation, les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment par Ludovic Poudevigne.
Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications des CGU.